A l’école maternelle
Tenter de l’isoler
Cf. Circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991, Directives générales pour l’établissement du règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires :« Un enfant momentanément difficile pourra, cependant, être isolé pendant le temps, très court, nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie du groupe. Il ne devra à aucun moment être laissé sans surveillance. »
Alerter et rechercher une solution collective
Cf. Circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991, Directives générales pour l’établissement du règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires :«Toutefois, quand le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation de cet enfant doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative, prévue à l’article 21 du décret no 90-788 du 6 septembre 1990, à laquelle participeront le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées. »
RAPPEL :
L’équipe éducative est composée du directeur d’école, du ou des maîtres et des parents concernés, du psychologue scolaire et des enseignants spécialisés intervenant dans l’école, éventuellement du médecin de l’éducation nationale, de l’infirmière scolaire, de l’assistante sociale et des personnels contribuant à la scolarisation des élèves handicapés dans l’école. Le directeur d’école peut recueillir l’avis des ATSEM. Elle est réunie par le directeur chaque fois que l’examen de la situation d’un élève ou d’un groupe d’élèves l’exige qu’il s’agisse de l’efficience scolaire, de l’assiduité ou du comportement.
Si aucune démarche n’aboutit…
Cf. Circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991, Directives générales pour l’établissement du règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires :«Une décision de retrait provisoire de l’école peut être prise par le directeur, après un entretien avec les parents et en accord avec l’inspecteur de l’Education nationale. » « … Dans ce cas, des contacts fréquents doivent être maintenus entre les parents et l’équipe pédagogique de façon à permettre dans les meilleurs délais sa réinsertion dans le milieu scolaire.

A l’école élémentaire
Les interdictions qui s’imposent à l’élève
Cf. Circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991, Directives générales pour l’établissement du règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires :« De même les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci. » « Les manquements au règlement intérieur de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.
Tenter de l’isoler
Cf. Circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991, Directives générales pour l’établissement du règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires :« Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres. »
Alerter et rechercher une solution collective
Cf. Circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991, Directives générales pour l’établissement du règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires :« Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative. Le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées devront obligatoirement participer à cette réunion. »
RAPPEL :
L’équipe éducative est composée du directeur d’école, du ou des maîtres et des parents concernés, du psychologue scolaire et des enseignants spécialisés intervenant dans l’école, éventuellement du médecin de l’éducation nationale, de l’infirmière scolaire, de l’assistante sociale et des personnels contribuant à la scolarisation des élèves handicapés dans l’école. Le directeur d’école peut recueillir l’avis des ATSEM. Elle est réunie par le directeur chaque fois que l’examen de la situation d’un élève ou d’un groupe d’élèves l’exige qu’il s’agisse de l’efficience scolaire, de l’assiduité ou du comportement.
Si aucune démarche n’aboutit…
Cf. Circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991, Directives générales pour l’établissement du règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires :« S’il apparaît, après une période probatoire d’un mois, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourra être prise par l’inspecteur de l’Education nationale, sur proposition du directeur et après avis du conseil d’école. La famille doit être consultée sur le choix de la nouvelle école. Elle peut faire appel de la décision de transfert devant l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’Education nationale. »

Dispositions générales sur la violence en milieu scolaire
Référence : Circulaire n°2006-125 du 16-8-2006 « Prévention et lutte contre la violence en milieu scolaire »
« Lorsque la victime est un élève, il convient d’assurer une prise en charge immédiate, le cas échéant en l’isolant des autres élèves, afin de le placer hors de portée de l’auteur de l’infraction, avant d’alerter ses parents et, dans les cas les plus graves, de les recevoir afin de leur relater les faits et de les informer de l’intérêt de déposer plainte. »